Copropriété 12ruedesbretilloux - 12 rue des bretilloux 90100 Delle
France / Bourgogne-Franche-Comté / Territoire-de-Belfort / Delle / 12 rue des bretilloux 90100 Delle
Copropriété 12ruedesbretilloux
La copropriété 12ruedesbretilloux est située dans la commune de Delle.
Elle a été construite entre 1949 et 1960.
Elle est immatriculée sous le numéro AG5155361.
La copropriété est gérée par un syndic coopératif.
La copropriété compte un total de 14 lots, dont 4 lots principaux, 4 lots à usage d'habitation et 6 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 12ruedesbretilloux
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 12ruedesbretilloux |
| Adresse | 12 rue des bretilloux 90100 Delle  |
| Construction | Entre 1949 et 1960 |
| Immatriculation | AG5155361 |
| Type de syndic | Coopératif |
| 14 | Lots |
|---|---|
| 4 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 4 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 6 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 07/01/2021 |
| Règlement de copropriété | 18/09/2007 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 16/10/2023 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
90033-000-BK-0094 |
| Parcelle 2 |
90033-000-BK-0097 |
| Parcelle 3 |
90033-000-BK-0095 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
Solutions
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